Le rapport de la mission Canfin-Grandjean-Mestrallet vient d’être remis à Ségolène Royal
De : Alain Grandjean

mestrallet-grandjean-canfin
11 Juil 2016

Ce rapport vise à faire avancer la mise en place de prix du carbone au niveau international, européen et national, avec une priorité à la  dimension européenne et tout particulièrement à la réforme du marché européen de quotas de CO2.

Il permet au lecteur de se faire une idée assez claire et précise des enjeux et des difficultés liées à la « tarification du carbone ». Je ne vais donc pas ici le paraphraser, et suggère au lecteur pressé de lire son résumé exécutif  et au lecteur qui veut rentrer dans les arcanes de cette « ténébreuse affaire » de lire le rapport complet, fruit d’un gros travail mais qui n’est pas si long que cela !

Je vais plutôt faire ici quelques remarques qui me sont venues lors de ce travail.

1 Un bon accord "théorique", mais de nombreux désaccords...

Signal-prix carbone et négociations climat : points de repère
De : Alain Grandjean

taxe-carbone-reperes
18 Fév 2016

La perspective de la COP21 a suscité de nombreux débats sur la manière d’installer un ou des prix du carbone dans l’économie mondiale. Dans les années à venir, il est à souhaiter que de plus en plus de pays passent à l’acte. Il reste à savoir comment, au vu des débats mentionnés et des nombreuses expériences lancées. Cette note a pour but de proposer une doctrine  de référence et des options.  Elle vise également à faciliter l’avancement des trois chantiers ouverts du côté français :

    -    celui de la hausse de la contribution carbone en France, en profitant de la baisse du prix du pétrole ;

    -    celui de la réforme de la directive EUETS (les quotas européens) en cours, qui permettrait d’améliorer l’efficacité de ce marché ; (Voir également la note du think tank The Shift...

La fiscalité écologique selon la commission des finances
De : Alain Grandjean

rapport-dinformation-sur-la-fiscalite-ecologique
8 Oct 2009

Vous pouvez télécharger ici le rapport d'information des députés MICHEL DIEFENBACHER et JEAN LAUNAY sur la fiscalité écologique, auprès de la commission des finances de l'Assemblée nationale.

Le rapport évoque tour à tour les enjeux du changement climatique, l'existant à l'international en termes de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre (système de quota, protocole de Kyoto), puis les raisons qu'à la France de s'engager sur la voie de la fiscalité écologique et les questions que pose l'instauration d'une Contribution Climat Energie (CCE).

Le rapport est suivi des dialogues de la commission des finances de l'Assemblée nationale sur la Contribution Climat Energie.

La conclusion du rapport est sans appel :

"Reste à rendre « acceptable » cette...

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