A lire, ce rapport sur la croissance verte que nous avons rédigé dans le cadre du « Conseil Economique pour le Développement Durable« . Sa synthèse est également accessible.

« La question de la soutenabilité est au coeur du récent rapport de la commission Stiglitz, sur la mesure des performances économiques et du progrès social, qui en souligne les trois dimensions, économique, environnementale, et sociale.

Il observe ainsi que l’euphorie liée aux performances d’avant la crise a été entretenue par des outils de mesure qui n’intégraient pas d’évaluation de la soutenabilité, et n’accordaient pas assez d’attention à l’endettement privé croissant, par exemple. Il souligne aussi l’imminence d’une crise environnementale, tout particulièrement du fait du réchauffement planétaire.
Les améliorations des systèmes de mesure qu’il propose poursuivent l’objectif général de fournir les éléments pertinents pour concevoir, mettre en oeuvre, et évaluer les politiques destinées à accroître le bien être et favoriser le progrès social.
Mais il faut aussi, pour cela, définir ces politiques, et plus généralement les conditions de ce qu’il est convenu d’appeler une « croissance verte ». Les débats sémantiques sur cette notion montrent que ses contours sont perçus de manière très variable et peuvent être source de confusion. Les uns craignent qu’elle ne serve d’alibi pour masquer ou imposer, des coûts ou des contraintes excessifs. D’autres n’y voient qu’une opération de « green washing », ou au contraire redoutent les mutations industrielles et professionnelles à réaliser.
L’objet de ce rapport est de fournir des éléments de clarification et de cadrage pour ces débats. Le rapport commence par préciser le diagnostic sur l’épuisement de notre modèle de croissance dans ses différentes dimensions. Il analyse ensuite les contours d’un nouveau modèle de croissance dont l’une des caractéristiques serait d’entretenir une relation plus équilibrée avec l’environnement. Après avoir souligné l’insuffisance d’une politique qui prendrait l’organisation socio-économique actuelle comme donnée et qui se préoccuperait uniquement des gaz à effet de serre, il esquisse enfin un cadre d’action fondé sur la nécessité d’une vision globale du développement durable.
Loin de clore le débat, ce rapport vise au contraire à l’ouvrir, tant nous avons besoin de renouveler nos cadres d’action pour répondre à ces enjeux, car la mutation à opérer pour contenir le risque de changement climatique, pour préserver la biodiversité, et pour faire face à des tensions sur les ressources, est d’une ampleur considérable : il sera nécessaire de transformer profondément le modèle de croissance actuel, en un modèle beaucoup plus sobre en énergie et en matières premières.
Répondre à ces défis nécessite des transformations structurelles de notre modèle de croissance, combinant: des modifications de comportement réalisables avec les technologies existantes; mais également avec un recours accru aux NTIC; et un processus très puissant d’innovation et de création de nouveaux produits et services bouleversant les chaînes actuelles de valeur. Le message principal du rapport est que la remise en cause des ressorts économiques traditionnels de la croissance impose ainsi d’adopter une vision intégrée pour élaborer une nouvelle stratégie.
La synthèse de la discussion qui a eu lieu sur ce rapport au sein du Conseil Économique pour le Développement Durable est jointe en annexe sous la forme d’un résumé à l’intention des décideurs.
Elle trace les grandes lignes de ce que pourrait être une telle vision.

« 

SOMMAIRE

Introduction

1. L’épuisement de notre modèle de croissance
1.1 Le défi écologique
1.1.1 Des effets globaux et irréversibles
1.1.2 L’épuisement des ressources non renouvelables
1.1.3 Les leçons à retenir
1.2 La remise en cause des moteurs de la croissance
1.2.1 La croissance fondée sur les NTIC est-elle pérenne ?
1.2.2 Le capitalisme actionnarial mondialisé : une déconnexion croissante entre économie réelle et économie financière
1.2.3 La crise financière et économique de la fin des années 2000
1.3 L’analyse économique de la croissance verte
1.3.1 Un nouveau modèle macro-économique ?
1.3.2 La complémentarité des capitaux techniques, naturel et humain au coeur de la croissance verte
1.3.3 L’ économie de la fonctionnalité : une innovation de rupture au service de la croissance verte ?

2. Les conditions de la croissance verte
2.1 Le principe pollueur payeur
2.1.1 Les instruments
2.1.2 La régulation financière des quotas à l’ordre du jour
2.2 Les mesures en faveur de la croissance verte
2.2.1 Les investissements verts
2.2.2 Les emplois verts
2.2.3 L’efficacité énergétique
2.3 Le risque d’une réponse désordonnée et incohérente
2.3.1 Les signaux-prix
2.3.2 La réponse technologique
2.3.3 Les projets et les mesures sectorielles
2.4 Travailler à un nouvel équilibre entre économie, environnement et société
2.4.1 Une approche élargie, dynamique et radicale
2.4.2 Un nouveau paradigme pour l’intervention publique

Conclusion
Références
Annexes

Croissance verte , l’économie du futur – Conseil économique pour le développement durablePatricia Crifo – Michele Debonneuil – Alain Grandjean – Novembre 2009.