Quels financements innovants pour la transition énergétique et écologique?

10 février 2015 - Posté par Alain Grandjean - ( 15 ) Commentaires

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La conférence de Paris sur le Climat en 2015 risque d’échouer par manque d’argent. Les « pays du Sud » attendent que les pays développés tiennent leur promesse, notamment en finançant le « fonds vert pour le climat[1] », décidé à Copenhague en 2009, à hauteur de 100 Milliards d’euros par an. C’est tout sauf gagné si l’on se résigne aux dogmes mortifères qui nous condamnent à l’austérité et à la déflation, au niveau mondial et pas uniquement européen.  Dès qu’on accepte d’innover de nombreuses pistes sont à explorer. Nous n’en citerons que quelques-unes, sans les approfondir à ce stade. Notons que certaines d’entre elles ont été évoquées à la Conférence des Parties (COP 20) qui s’est tenue à Lima fin 2014[2] sous l’acronyme SUMOs (Smart Unconventionnal MOnetary policieS, politiques monétaires non conventionnelles). Il nous suffit de dire à ce stade qu’elles sont envisagées et analysées avec sérieux, toutes ayant des avantages et des inconvénients.

  • Mettre en place une taxe carbone vraiment incitative

Le niveau actuel de la taxe carbone en France (16 euros la tonne de CO2 passant en 2016 à 22 euros) n’est pas suffisant. Si on le passe à 50 euros au moins, les investissements verts seraient favorisés. L’Observatoire Français des Conjonctures Economiques (OFCE) propose que cette taxe mise en place au niveau européen soit surcompensée budgétairement (en subventionnant donc les acteurs économiques forfaitairement à un niveau globalement supérieur au produit de la taxe) et qu’elle soit accompagnée d’une  taxe carbone aux frontières pour rééquilibrer la perte de compétitivité que subirait l’industrie européenne. Christian de Perthuis[3] propose qu’elle soit mise en place au niveau mondial avec un système de bonus-malus basé sur les émissions moyennes de GES par tête et par an, dans lequel les pays émettant plus que la moyenne mondiale (7 tonnes/habitant en 2013) devraient s’acquitter d’un malus, et les pays en dessous de cette barre recevraient un bonus.

  • Mettre en place une taxe sur les transactions financières et affecter son produit aux investissements verts

Cette idée, poussée notamment par Nicolas Hulot[4], permettrait de concilier deux objectifs, l’un de régulation bancaire et l’autre de rentrées fiscales additionnelles. Elle a été relancée par le président de la république française début 2015, dans un contexte de discussions déjà avancées au niveau européen[5] sur la taxe sur les transactions financières.

  • Créer des certificats carbone, actifs financiers susceptibles d’être racheté par les banques centrales

Les actions de réduction d’émissions de GES (par rapport à un scénario de référence) bénéficieraient de certificats carbone (comme aujourd’hui les actions d’économie  d’énergie bénéficient en France de certificats d’économie d’énergie) qui pourraient être cédés aux banques (contre réduction de taux). Les banques seraient en droit de les placer à la banque centrale comme un autre actif financier pour se refinancer. Cette proposition a été mise au point par l’économiste  Michel Aglietta[6].

  • Flécher tout ou partie des engagements d’une banque publique en faveur du financement de la transition écologique

Les banques et établissements financiers publics nationaux  ou internationaux (banque postale, caisse des dépôts et consignation, Banque Européenne d’Investissement, agence française de développement) sont au service de l’intérêt général. Leurs engagements (sous forme de prêts, capitaux, placements financiers)  peuvent être orientés, en utilisant des outils adaptés, dont certains existent[7], vers les investissements verts.

  • Lancer des  programmes d‘assouplissement quantitatif » (quantitative easing)  verts notamment au niveau européen.

Face à la menace déflationniste de plus en plus aigüe, la Banque Centrale européenne envisage en ce début 2015[8] un programme d’assouplissement quantitatif de 500 milliards d’euros, allant jusqu’à racheter des dettes publiques, flirtant ainsi avec les interdictions du traité de l’union européenne. Ces mécanismes pourraient être mis à profit pour privilégier les obligations vertes et les investissements verts réalisés par les Etats ou les administrations publiques.

  • Faire évoluer la régulation bancaire.

Il s’agit de créer des incitations au sein même de la réglementation bancaire pour favoriser, toutes choses égales par ailleurs, les investissements verts. Fondamentalement, il pourrait être envisagé de réduire la quantité de fonds propre demandés pour un financement vert. Cette voie semble être étudiée par les banques centrales brésilienne et chinoise[9]. Dans le même esprit il est possible d’envisager une « titrisation verte » et responsable qui pourrait générer des actifs spécifiques éligibles à une telle évolution des banques centrales.

  • Labelliser et donner des avantages aux fonds d’investissement  verts et aux émissions d’obligations vertes

Les gestionnaires d’actifs  peuvent avoir une influence[10] tant sur le capital que sur les émissions obligataires des  entreprises qu’ils détiennent dans leur portefeuille. Il  existe maintenant des moyens de caractériser des portefeuilles  « bas-carbone ». Il pourrait être souhaitable de créer dans un premier un « label bas-carbone » pour identifier ceux de ces fonds qui utilisent les meilleures pratiques en la matière, puis de leur faire bénéficier d’avantages fiscaux à préciser.

  • Offrir des garanties publiques spécifiques aux investissements verts

Les investissements verts relevant en partie de l’intérêt général, il serait logique que la puissance publique prenne en charge une partie des risques en se portant, partiellement, garante des dits risques. C’est un mécanisme de ce type (imaginé par l’économiste Gaël Giraud) qui a été exploré dans le cadre de l’étude de faisabilité du projet de Société de Financement de la Transition Energétique (SFTE)[11]. Cette étude a été lancée à la suite du Débat National sur la Transition Energétique, avec l’appui de la Fondation Nicolas Hulot et d’un large consortium multi-acteurs. Elle a pris comme cas d’application la rénovation énergétique des bâtiments publics, un des enjeux clefs de la transition énergétique, qui bute sur la contrainte financière.  Ses conclusions  ont été  reprises largement par la France dans sa contribution au plan Juncker[12].

  • Utiliser les Droits de Tirage Spéciaux pour alimenter le « fonds vert pour le climat»

Le « fonds vert pour le climat[13] » a été créé pour financer les projets d’atténuation et d’adaptation au changement climatique dans les pays du Sud. Il doit être doté de 100 milliards de dollars d’ici 2020 puis de ce même montant chaque année ultérieure. Fin 2014 il n’était doté que de 10 milliards de dollars. Lors de la crise financière le Fonds Monétaire International a émis des Droits de Tirage Spéciaux (DTS)[14] qui ne sont pas utilisés et pourraient l’être pour l’alimenter. Une proposition détaillée a été faite en ce sens par l’économiste Gaël Giraud[15].

Conclusion : il est possible et nécessaire d’innover dès à présent pour mettre la finance au service de la transition énergétique et climatique.

Si la finance a une responsabilité écrasante dans les difficultés économiques et sociales de nombreux pays dans le monde, et si sa régulation s’avère extrêmement difficile, il serait fortement contre-productif de baisser les bras ou d’ignorer son apport possible et indispensable dans le traitement de la question climatique. L’année qui s’ouvre est de ce point de vue décisive. La France accueillera fin 2015 la 21ème conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques. Un des points clefs de cette négociation majeure portera sur le respect des engagements pris à Copenhague en matière de financement des pays du Sud en 2009.  Le rétablissement de la confiance sur ce plan est, selon un avis partagé par l’immense majorité des observateurs et des acteurs, une condition absolument nécessaire de la réussite de la conférence de Paris. Dans un contexte de tension sur les finances publiques de nombreux pays, qui rend très difficile une augmentation de la pression fiscale,   il est nécessaire, pour répondre à ces engagements, de mettre en place des outils de financement innovants. Il est impératif d’étudier et d’évaluer les divers dispositifs financiers innovants évoqués rapidement ci-dessus et visant à faciliter le financement de la lutte contre et l’adaptation au changement climatique.

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[1] Voir http://fr.wikipedia.org/wiki/Fonds_vert_pour_le_climat

[7] L’Agence Française de développement par exemple dispose d’un outil lui permettant d’évaluer les émissions de GES générées et les émissions évitées par les investissements qu’elle finance.

[10] Voir « Pour une finance positive, parce que l’argent a aussi des vertus ». Hervé Guez, Philippe Zaouati, Ed. rue de l’échiquier, 2014

[12] Voir http://projet-sfte.fr/wp-content/uploads/2014/12/20141211-The-Juncker-Plan-will-be-the-Europe-energy-shift-project1.pdf. Ce plan vise à relancer l’investissement en Europe pour faire face au risque inflationniste. Il privilégie les infrastructures comme il en est ainsi traditionnellement. Le volet rénovation énergétique est donc une innovation, tout comme le mécanisme de garantie, proposé dans l’étude SFTE, qui a été repris au niveau d’un fonds le FEIS dépendant de la Banque Européenne d’Investissement.

[14] Le Fonds Monétaire International a la possibilité de créer sa « monnaie », le DTS, qui peut être ensuite donnée aux banques centrales des pays concernés par ce don. Ce sont pour elles des réserves de change qui leur permettent d’émettre leur propre monnaie.

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15 Responses to “Quels financements innovants pour la transition énergétique et écologique?”

  1. A propos de la taxe carbone, il y a-t-il des études basées sur :
    – En supposant un fort (progressif) rééquilibrage entre la taxation du travail et de l’énergie (ou carbone) , cad à recettes et redistribution à peu près constantes.
    – Dans quelle mesure cela impacte vraiment la productivité ?
    (même si clairement cela peut être différent suivant les industries)
    – Et en prenant en compte les aspects balance commerciale, surtout pour un importateur net (et même très net comme la France), dans quel mesure un tel rééquilibrage ne pourrait pas amener plus un avantage comparatif ?

    Ou en d’autres termes, en considérant que le but de la taxe carbone est de faire bouger ou « pousser » l’infrastructure au sens large (transports : infra et véhicules, batiments, modes de vie), dans la bonne direction, de telles manières que dans x années la position soit meilleure que si on ne l’avait pas fait, pourquoi partir du principe que ceux qui le feraient subiraient un désavantage comparatif ?

    •   Alain Grandjean   21 février 2015 à 16 h 59 min

      @yves75 pour faire ces calculs il faut disposer d’un modèle macroéconomique fiable, ce qui n’existe pas à ma connaissance.
      l’impact à court terme de la taxe carbone est quand même nécessairement négatif par exemple sur les pme energo-intensives, il faut donc proposer des « compensations » et je ne fais constater que ce n’est pas si simple; ce qui ne veut pas dire qu’il ne faut pas la mettre en place, à un niveau suffisant (ce n’est pas le cas à ce jour). A long terme je suis d’accord avec vous.
      Bien cordialement
      AG

    • @AG

      Merci pour la réponse, en passant je ne suis pas arrivé à m’inscrire à un flux rss « nouveaux articles » sur la nouvelle version, un peu gênant (utilisant une page netvibes pour tous les blogs que je suis)
      Bien cordialement,
      yt

  2. Bonjour Alain

    J’ai l’impression que tu mets un peu de coté le financement le plus facile, celui de la pure création monétaire. Bien sur on nous ressortira le risque d’inflation, mais en ce moment un peu d’inflation serait la bienvenue. On nous ressortira l’interdiction de financement direct de l’Etat par la Banque Centrale, mais aujourd’hui les marchés financiers prêtent à la France à <0,6% sur le 10 ans … profitons-en !
    Amitiés
    A-J

    •   Alain Grandjean   21 février 2015 à 16 h 54 min

      @André-Jacques
      je t’avais répondu mais la réponse a disparu dans la migration. Mille excuses. En un mot la création monétaire reste un sujet de blocage pour nos amis de Bercy et de Bruxelles qui ont manifestement le pouvoir. J’en parle indirectement…Amitiés
      Alain.

  3. « La conférence de Paris sur le Climat en 2015 risque d’échouer par manque d’argent.  »

    Pardon ?
    Alors qu’il y a TROP de liquidités sur les marchés et que de nombreux capitaux cherchent despérement de quoi fructifier !!!

    NON il y a BEAUCOUP d’argent, il a juste été piqué par quelques riches qui ne cherchent que des rendements déments.
    Et les Etats n’ont plus de moyens car ils les ont délibérément donnés au « marché ».

    L’incertitude créée par le Système le rend incapable d’investir au long terme.
    La précarité atteind l’existamce meme de nos sociétés qui se pourrissent par dogmatisme néo-libéral.
    la Commission en est un des piliers les plus representatif.

    •   Alain Grandjean   5 mars 2015 à 21 h 49 min

      Bonsoir toto
      Si je peux me permettre il me semble que vous mélangez plusieurs sujets; les liquidités injectées par les banques centrales et qui vont dans le bilan des banques ne sont piquées à personne, elles sont créées ex nihilo.
      on ne peut pas dire que c’est de l’argent qui a été donné par les Etats.
      Et sans ces injections les « marchés » ne crouleraient pas sous les liquidités.
      Ensuite je suis bien d’accord avec le fait que l’argent qui est présent dans l’économie ne s’investit pas sur le long terme et les enjeux écologiques pour les quels il manque donc bien de l’argent : quelles que soient les raisons il est exact de dire que si on ne trouve pas les financements notamment pour les pays du sud à Paris la conférence ne produira que de l’eau tiède (des engagements qui ne seront pas crédibles)
      c’est donc bien une fois de plus le nerf de la guerre;
      il s’agit bien d’un sujet mondial et pas uniquement européen;
      et en effet il faut trouver des voies de sortie du dogmatisme néo-libéral. POur être un peu taquin j’ai envie de dire qu’il ne suffit pas pour y arriver de rester dans une posture de dénonciation…
      bien à vous
      AG

  4. Il serait vraiment dommage qu’un projet aussi important qui au final relève de notre survie à tous tombe à l’eau.

  5.   Olivier d'Arexy   9 mars 2015 à 18 h 26 min

    Les différentes propositions de financements innovants qui sont décrites ci-dessus reviennent sécuriser les investissements pour la transition écologique, autrement dit diminuer les risque d’investissement. Ce qui n’est déjà pas « si mal » mais :
    – d’une part ils impliquent l’intervention du politique pour la mise en place des garanties publiques ou pour organiser les différentes solutions telles que la taxe carbone, les certificats carbone, etc..
    – d’autre part la question de la rentabilité reste en suspens. Les investissements qui iraient vers seront ils suffisamment importants pour drainer vers la TE les milliards (près de 1000 milliards$/an dans le monde) alors que les investisseurs ont à choisir entre des investissements de rentabilité faibles et à risque faible pour la transition écologique ou des investissements à rentabilité plus élevée mais risque élevée.
    Le gout du risque n’est il pas plus élevé chez l’investisseur comme le joueur de la roulette qui préfère tenter de gagner des grosses sommes en misant sur un numéro que des petites sommes avec les cases pair/impair?
    Le véritable enjeu de la transition écologique n’est il pas en réalité dans la capacité du politique à reprendre la main pour orienter l’économie vers des investissements long terme que la marché néglige et alors que l’Etat est accusé d’être un mauvais gestionnaire de l l’argent public?

    •   Alain Grandjean   12 mars 2015 à 0 h 30 min

      @Olivier
      la question de la rentabilité est traitée au moins en partie par la taxe carbone. mais selon les solutions le niveau qu’elle doit atteindre pour les rentabiliser peut être au-dessus de ce qui est considéré comme acceptable socialement (pas mal de cas il faut du 50 à 300 euros la tonne de CO2…)
      il faut donc aussi recourir à des normes et réglements (comme dans le cas de la voiture)
      je partage complètement votre analyse, 40 ans de travail de sape font du mal et il est vraiment crucial que nous retrouvions le sens du bien commun et que le rôle du politique se revalorise et soit relégitimé, gros boulot en perspective par les temps qui courent
      ct
      ag

  6.   andre SELLES   26 avril 2015 à 20 h 15 min

    dans la re orientation des investissements vers la TE , il semble qu’ il faille mettre de l huile dans les rouages humains .
    Les acteurs , petits et gros , de l investissment , sont nombreux et pensent probablement assez na

  7.   andre SELLES   26 avril 2015 à 20 h 38 min

    Pour favoriser l’orientation nouvelle vers la TE des investissements, il est nécessaire de huiler les rouages humains, à savoir les motivations des acteurs multiples de ce secteur :
    – Les petits, cotisants de fonds de pensions, comme cotisants d’assurance vie qui escomptent ne pas perdre de pouvoir d’achat en fin de en carrière ou de contrat.
    – Les institutions plus ou moins publiques, BEI , CDC , AFD … mais aussi EDF et autres semi publiques .
    – Les banques aux activités pas vraiment séparées d’affaire et de dépôt
    – Les entreprises qui gèrent leur cash.
    – Les gros particuliers richissimes CEO des très grosses entreprises
    – Les gestionnaires de fonds de pension, et autres fonds d’investissements, que leur taille financière transforment en prédateurs insensibles à tout
    Tout ce petit monde a des « habitudes mentales », dont la première est le calcul de l’intérêt court terme ou moyen terme d’un point de vue purement « ego » centré, et sa maximisation comme seul impératif ou « contrainte ».
    Or il apparait que la sommation de ces habitudes mentales est devenue délétère pour l’avenir de la vie humaine sur la planète terre. Mais cet autre aspect égoïste n’étant pas perceptible à la même échelle de temps passe largement au second ou n nième plan.
    Ne serait-il possible de prendre par la main la réflexion de chacun de ces acteurs, en mettant en balance, depuis leur point vue peine élargi, les conséquences nos choix individuels ou stratégiques micro économiques sur le plateau voisin de l’intérêt exclusivement financier ? Offrit une vision ne relief plutôt que monoculaire ?(à la manière de l’ allégorie de l’ ile de pâques) de manière à transformer l’ ambition de « mourir le plus riche du cimetière » en « murir le plus heureux des hommes » ?
    L’objectif étant de rendre désirable le partage de tout pour se payer du bonheur, plutôt que la crispation apeurée sur nos biens de ce jour ?
    Cette sainte huile me parait être un ingrédient incontournable de notre progrès humain et de notre sursis planétaire. Nouveau défi d’innovation spirituelle autant que technique.
    Qui aurait les qualités pour écrire de tels ouvrages ? Peut-être y en a-t-il déjà de moi inconnus ?

    •   Alain Grandjean   3 mai 2015 à 18 h 42 min

      Merci André de cette excellente suggestion. Elle relie les besoins de la TE et ceux du bonheur individuel. Patrick Viveret a écrit des ouvrages autour de ce lien. Mais je n’ai pas connaissance d’un ouvrage écrit comme tu l’indiques, s’adressant directement au coeur des épargnants riches ou moins. D’ailleurs les banquiers qui veulent promouvoir un « investissement socialement responsable » tentent toujours de montrer que l’isr rapporte autant que l’autre…Ce dont je doute fortement (ou plus exactement, je pense que les deux ordres de la rentabilité financière (à court terme) et celui de ‘interêt social ou environnemental sont distincts. Cécile Renouard l’explique bien dans son livre éthique et entreprises qui parle de ces sujets. bon courage, je crois qu’il va falloir que tu t’y mettes!
      amitiés
      alain

  8. Bonjour,
    Merci pour cet article de fond. La liste des solutions énumérées est déjà très complète.
    Je me permettrais de suggérer également la piste des monnaies complémentaires comme outil à part entière de financement de la transition, suite notamment aux travaux de l’économiste belge Bernard Lietaer ainsi qu’à ceux du think tank New Economics Foundation sur les « monnaies énergie ».
    Cordialement,
    PP

    Quelques liens sur le site de la NEF et sur celui de Bernard Lietaer:
    http://www.neweconomics.org/publications/entry/energising-money
    http://www.lietaer.com/2012/05/money-and-sustainability/
    http://www.lietaer.com/2010/01/terra/
    http://www.lietaer.com/2010/09/the-story-of-curitiba-in-brazil/

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